Centre de services scolaire
de Rouyn-Noranda

Centre de services scolaire
de Rouyn-Noranda

Règlements, politiques et directives

  • Accueil
  • Le CSSRN
  • CSSRN
  • Règlements, politiques et directives

Les politiques, procédures et règlements du Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda sont conçus pour encadrer et soutenir les décisions prises au sein de l’établissement. Certains de ces documents sont établis en vertu des lois applicables au milieu scolaire, notamment la Loi sur l’instruction publique, qui définit les règles du système éducatif public québécois.

Règlements

Politiques

P-32-SE

20 mars 2005

Politique relative aux services de santé à l'école (PDF)
P-38-SE

10 décembre 2024

Politique relative aux règles de formation du comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (Articles 185 et 186, Loi sur l'instruction publique) (PDF)
P-41-SE

13 décembre 1998

Politique relative aux journées pédagogiques du secteur de l'enseignement aux jeunes (PDF)
P-42-SE

13 décembre 1998

Politique relative à l'admissibilité exceptionnelle à l'éducation préscolaire et à l'enseignement primaire (PDF)
P-44-SE

20 juin 2023

Politique relative aux services de garde en milieu scolaire (PDF)
P-45-SE

17 janvier 1999

Politique relative à la gestion des dossiers personnels de l'élève (PDF)
P-47-SE

20 juin 2023

Politique d'admission et d'inscription des élèves au secteur de l'enseignement aux jeunes (PDF)
P-49-SE

19 juin 2017

Politique sur les normes d'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (PDF)
P-50-SE

15 décembre 2002

Politique relative à l'élaboration du calendrier scolaire du secteur de l'enseignement aux jeunes (PDF)
P-52-SE

20 mars 2005

Politique culturelle (PDF)
P-53-SE

16 mai 2005

Politique sur les services temporaires d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier (PDF)
P-54-SE

20 juin 2010

Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif (PDF)
P-55-SE

15 avril 2012

Politique linguistique (PDF)
P-56-SE

18 novembre 2012

Politique pour un climat sain et sécuritaire (PDF)
P-57-SE

19 septembre 2016

Politique relative aux technologies de l’information et des communications (TIC) (PDF)

Directives

Règlements

Politiques